04 68 76 21 18

SALLE MUNICIPALE

 

ADRESSE

Place de l’Europe
11290 ARZENS

A

Utilisation du foyer

Organisation de repas, apéritif, soirée, conférences, Assemblées Générales à l’exclusion de tout autre usage (sauf accord du Maire)

La location du foyer est réservée aux habitants et aux associations du village.

A

Salles accessibles

Salle des Fêtes, Hall d’entrée et les toilettes

Un état des lieux entrant et sortant du foyer sera effectué

A

Équipements

11 Tables plateaux « Formica »
40 Tables pliantes
200 chaises

A

Tarifs

Location : 150€
Caution : 500€
Caution ménage : 90€

Les cautions seront restituées après contrôle de l’état des lieux et du matériel

A

Conditions

– Les clés seront remises au plus tôt la veille de l’utilisation et restituées au plus tard le surlendemain soir
– Respecter la tranquilité du lieu
– Libérer le Foyer Municipal au plus tard à 2 heures du matin (sauf dérogation)
– Interdiction de mettre des clous, agrafes, scotch sur les murs et les boiseries
– Rendre la salle en bon état de propreté et de rangement
– Nettoyer les frigos, le sol, les équipements et les toilettes
– Éteindre le chauffage et les lumières
– Signaler toutes dégradations

A

Responsabilités et assurances

Le preneur est responsable de tous dommages pouvant résulter des activités exercées dans les locaux
Une police d’assurance doit être souscrite
La diffusion d’œuvres musicales exige une autorisation de la SACEM la commune d’ARZENS décline toute responsabilité en cas de non déclaration)

s

Télécharger la convention de mise à disposition

Remplir ce document en 3 exemplaires : un pour la Commune d’ARZENS, un pour la Perception et le dernier pour le Preneur.
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